Vous trouverez ci-dessous toutes informations  contenues dans ces Permis

Le Permis d'aménager a été accordé et les travaux de voiries et de création des réseaux ont débuté au début du second semestre 2016 et le permis d'aménager a été accordé à l'automne 2017.En raison de la présence du chemin des Vignes, deux permis ont du être déposés, un pour la partie aval et un autre pour la partie amont. Prendre rendez-vous à la CCVVT: 04 79 55 03 34. L'urbanisme dans la commune de Bozel Le PLU à Bozel Remplaçant progressivement le POS (Plan d'Occupation des Sols), le PLU, Plan Local d'Urbanisme , (ou PLUi, Plan Local d'Urbanisme intercommunal, pour une intercommunalité) est un document fondamental de planification de l'urbanisme pour un territoire, en application de la "loi SRU" (loi relative à la Solidarité et au … Cette rubrique vous donne les Centre des Finances Publiques - 51, rue de la République - 73018 - Chambéry CedexVous retrouverez ci-dessous les informations concernant les Il faut noter que tout vendeur doit remettre à l'acheteur un document appelé Moins violents mais pouvant avoir des conséquences désastreuses à moyen ou long terme, les champignons mérules menacent les constructions en bois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). l’Environnement de. La saison nautique au plan d'eau de Bozel est lancée. En plus du risque sismique, minime pour la grande majorité du territoire français, il convient de considérer les risques majeurs d'inondation qui concernent essentiellement les zones à proximité des cours d'eau. 136, Rue Emile Machet. La Commission d'Urbanisme se réunit toutes les trois semaines pour donner son avis sur les demandes de permis de construire, les déclarations préalables de travaux, statuer sur les demandes de certificats d'urbanisme, les déclarations d'intention d'aliéner et autres problèmes d'urbanisme. Ce champignon prolifère dans le noir, dans des endroits cachés, rendant le diagnostic difficile.Le gaz radon ne menace pas les constructions mais directement les hommes. L'Outre-mer français compte de nombreux bassins à risque, en particulier à Mayotte.Suite à différentes crues survenues en Bretagne, dans l'Aude, dans la Somme, notamment, les Ces données sont fondées sur la base de données géographiques Cette carte du cadastre de Bozel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bozel et ses alentours.

Chaque PLU comporte une partie graphique composé d'une carte de la commune (ou du groupement de communes) indiquant la classification des territoires en différentes zones à l'aide, dans la plupart des cas, d'un code couleur. Mairie - Bozel : coordonnées et noms des responsables Javascript est désactivé dans votre navigateur. la Savoie (CAUE) dans le but d’aider et de promouvoir l’élaboration de projets architecturaux sur la Communauté de Communes. La baignade sera surveillée tous les après-midi des mois de juillet et d'août. Du lundi au vendredi : de 08h30 à 12h et de 13h30 à 17h30Du lundi au jeudi : de 08h45 à 12h et de 13h30 à 16h15Du lundi au vendredi : de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30Mouvement de terrain - Eboulement, chutes de pierres et de blocsPhénomènes météorologiques - Tempête et grains (vent)Inondation - Par une crue à débordement lent de cours d’eauInondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau Le relevé cadastral de Bozel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. LES INFORMATIONS DE LA COMMISSION D'URBANISME .

Pour faciliter la prise de connaissance, elles seront désormais également disponibles ici:        Ce service a été mis en place en 1988 par le SIVOM de BOZEL et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de           la Savoie (CAUE) dans le but d’aider et de promouvoir l’élaboration de projets architecturaux sur la Communauté de Communes. Prochaines consultances : Voir les dates : Le Service de l'Urbanisme est chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme, et du respect des autorisations accordées. Ce service a été mis en place en 1988 par le SIVOM de BOZEL et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de . Celle-ci liste plusieurs natures d'inondation : accueil@mairiedebozel.fr La ville de Bozel se trouve dans le département Savoie en région Rhône-Alpes. Se nourrissant de la cellulose du bois, la "lèpre des maisons" (surnom de la mérule) peut fragiliser des structures jusqu'à effondrement. Les surveillants de baignade ont pris leur poste le samedi 27 juin à midi. Service fiscal et administratif appelé "conservation des hypothèques" jusqu'en 2012, le Merci d'apporter des plans, photos, le PLU actualisé etc... de votre projet.Les plans cadastraux sont consultables en Mairie ou, pour plus de rapidité et de facilité, directement depuis votre domicileTELECHARGER SUR GEOPORTAIL : VUES AERIENNES, PLANS CASTRAUX, ZONAGES PLUCONSULTER LES BASES DE DONNEES DES SERVICES DU CADASTREPour connaitre toutes les démarches d'urbanisme : permis de construire, déclaration préalable, autorisation de travaux, consultez le site Service-Public.fr - Construction Le Plan d'Indexation en Z (PIZ) est un document établi par le service de Restauration des Terrains en Montagne (RTM). Le cadastre de Bozel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bozel. Téléphone 04 79 55 03 06 . Il procède à l'élaboration des documents d'urbanisme et à leur modification.La Commission d'Urbanisme se réunit toutes les trois semaines pour statuer sur les dossiers instruits ( Certificats d'Urbanisme, Permis de Construire, Déclarations préalables). Mairie de Bozel. Une habitation située sur une zone à fort taux de radon doit être aérée régulièrement car, à forte dose et à long terme, l'inhalation de ce gaz peut favoriser le cancer du poumon chez l'homme.Depuis 1992, une typologie des inondations a été retenue en France. 73350 BOZEL.

Il indique l'existence de risques d'origine naturelle sur le territoire de la commune.